Déposée le 30 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAROLINARITZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « RC carolinaritz paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAROLINARITZ domicilié(e) 101 rue du Faubourg Saint-Denis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 859 081 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MREJEN-BERREBY Caroline, Cabinet CMBA domicilié(e) 5 rue Greffulhe - 75008 - PARIS - France.
La marque RC carolinaritz paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAROLINARITZ, SARL - 101 rue du Faubourg Saint-Denis - 75010 - PARIS - France - SIREN 803859081
Mme MREJEN-BERREBY Caroline, Cabinet CMBA - 5 rue Greffulhe - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684047 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26
Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684046 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26
Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684045 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26
Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, lunettes (optique), montures de lunettes, étuis à lunettes, lunettes de vue, lunettes de soleil, cordons, chaînes et liens pour retenir les lunettes, lunettes et visières anti-éblouissantes, lunettes pour le sport, lunettes pour le motocycle ; instruments et appareils de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; téléphones, téléphones portables et leurs accessoires, à savoir kits téléphone mains libres, batteries, housses, façades, chargeurs, dragonnes ou lanières tour de cou pour téléphone portable ; appareils portables ou non pour l'enregistrement et la diffusion d'images, de sons et de musique et notamment ceux dits MP3 ; assistants personnels électroniques, stylets pour assistants personnels, étuis pour assistants personnels ; toutes données téléchargeables sur le téléphone portable ou sur l'ordinateur et notamment sonneries, sons, musiques, compilations musicales, photographies, vidéos, images, logos, textes, articles de presse et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; vêtements de protection contre les accidents ; casques de protection ; casques de protection pour motocycles, cycles, voitures, ski et autres activités sportives ; masques de protection ; aimants décoratifs (magnets) ;
Papiers, carton, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage et emballages (papier, sacs) en papier ou en carton ou en plastique ; produits de l'imprimerie ; affiches, albums, almanachs, agendas, catalogues, livres, articles pour reliures ; photographies ; papeterie, boîtes en carton ou en papier, cache-pot en papier, cahiers, calendriers, cartes, catalogues, chemises pour documents, patrons pour la confection de vêtements, coupe-papier, corbeilles à courrier, crayons, enveloppes (papeterie), papier à lettre, porte-crayons, cartes postales, presse-papiers, stylos ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; mouchoirs en papier, serviettes à démaquiller en papier, linge de table en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets et pochettes ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques), cartes de fidélité (non magnétiques), nécessaires pour écrire (écritoires) ;
Garniture de cuir pour meubles, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers pour animaux, laisses, couvertures en peaux (fourrures) ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Tissus ; tissus d'ameublement.
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